Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAILLOT – LE GENIE ELECTRIQUE
SOCIETE CAILLOT, SAS

Numéro de dépôt :
4297747
Date de dépôt :
08/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/09/2026
CAILLOT – LE GENIE ELECTRIQUE de SOCIETE CAILLOT

Présentation de la marque CAILLOT – LE GENIE ELECTRIQUE

Déposée le 8 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE CAILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAILLOT – LE GENIE ELECTRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE CAILLOT domicilié(e) 11, rue Jules Verne, ZI du Brézet - 63100 - CLERMONT FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 439 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AD SUM, Maître Robert LABONNE domicilié(e) 63, Boulevard Côte Blatin - 63000 - CLERMONT FERRAND - France.

La marque CAILLOT – LE GENIE ELECTRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAILLOT – LE GENIE ELECTRIQUE arrivera à expiration en date du 8 septembre 2026.

SOCIETE CAILLOT a également déposé les autres marques suivantes : LA BOUTIQUE DE MARCEL , CAILLOT - LE GENIE ELECTRIQUE , CAILLOT , LE GENIE ELECTRIQUE , LE COMPTOIR DE MARCEL , LE GENIE ELECTRIQUE


SOCIETE CAILLOT, SAS - 11, rue Jules Verne, ZI du Brézet - 63100 - CLERMONT FERRAND - France - SIREN 348439357


Cabinet AD SUM, Maître Robert LABONNE - 63, Boulevard Côte Blatin - 63000 - CLERMONT FERRAND - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballages ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bulldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils et instruments électriques : – appareils, instruments et accessoires pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; – appareils de télévision, vidéo, luminaires.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.